Mentions légales

 

1. Editeur du Site

Le site www.rocknjoy.fr est édité par la société ROCK’N JOY, Société par Actions Simplifiées au capital social de 10 000€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 812 501 476 dont le siège social est au 80 rue de la Rivière à PRADES-LE-LEZ (34730).
E-mail : bonjour@rocknjoy.fr
Téléphone : +33(0)9 86 75 61 95,
Code APE : 4791A
Numéro TVA intracommunautaire : FR 73 812501476
Numéro SIRET : 81250147600012
Le Directeur de la publication est Coralie HAAS

 

2.    Hébergeur du Site

L’hébergement du site est assuré par la société ATONIS Technologies, Société par Actions Simplifiées au capital de 22 200 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro B439 277 476 dont le siège social est au 18 Boulevard Sergent Triaire à Nîmes (30  000).
E-mail : contact@atonis.com
Téléphone : +33(0)4 66 26 34 88 ,
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 43 439277476
Numéro SIRET : 439277476000024

 

3.    Propriété intellectuelle

ROCK’N JOY est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments composants le Site, y compris sa charte graphique, son arborescence, ses interfaces de navigation, ses bases de données, newsletters, etc.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de ROCK’N JOY, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, et/ou un transfert sur un autre site Internet de tout élément ou donnée composant le Site.
Toute reproduction des marques et/ou logos figurant sur le Site, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de ROCK’N JOY, est strictement interdite.

 

4.    Liens hypertextes

 4.1. Liens hypertextes figurant sur le Site

ROCK’N JOY se réserve la possibilité de mettre en place des hyperliens sur son Site donnant accès à des pages web autres que celles de son Site.
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes présents sur le Site n’appartiennent pas à ROCK’N JOY.
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4.2. Liens hypertextes pointant vers le Site

ROCK’N JOY autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre ;
  • de mentionner la source ( www.rocknjoy.fr ) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu ;
  • que l’accès aux pages contenant ces liens vers le Site soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations illégales, à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
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5.    Loi applicable & Juridictions compétentes

La loi française est applicable tant pour les règles de forme que de fond.
Tout litige découlant directement ou indirectement de l’utilisation du Site relèvera de la compétence des juridictions françaises.

 

Crédits

Conception et production : ATONIS TECHNOLOGIES